Propriétaire du site internet
Le « Service de Consultation et d’Aide pour troubles de l’Attention, de la Perception et du développement Pychomoteur » (SCAP) est propriétaire, auteur et éditeur. Tous droits sont réservés. SCAP informe sur ce site le public de ses activités et services. L’objectif est de diffuser des informations actualisées et exactes.
Loi applicable et juridiction
Tout litige relatif à l’utilisation de ce site Internet sera soumis à la loi luxembourgeoise et est de la compétence exclusive des juridictions luxembourgeoises.
Multiplication
Chaque multiplication des textes, images et diagrammes mis à la disposition sur ce site sur d’autres médias électroniques et non électroniques est généralement interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur dans une forme écrite. Les droits d’auteur dans ce cas resteront intacts. Tous les textes sans indication d’auteur sont soumis aux droits d’auteur de l’éditeur.
Responsabilité
Le propriétaire décline toute responsabilité pour l’utilisation de l’information contenue dans les pages publiées sur ce site. Le contenu est donné à titre indicatif. Il comporte des informations qui ne sont pas forcément complètes, exhaustives ou à jour. Le site renvoie parfois à des sites extérieurs sur lesquels SCAP n’a aucun contrôle et pour lesquels elle décline toute responsabilité pour les contenus, produits ou services qui peuvent être proposés. SCAP n’assume aucune responsabilité pour un dommage éventuel causé à votre installation informatique par l’utilisation de ce site. SCAP décline toute responsabilité en cas d’interruption, même temporaire, du service de ce site. La présente clause de non responsabilité n’a pas pour but de contourner les exigences posées dans les législations applicables et d’exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu desdites législations.
Protection des données
Veuillez consulter notre politique de protection des données.
Clause de validité
Si une des conditions précédentes devait être invalide pour des raisons quelconques, la validité des autres dispositions n’en est pas affectée.
Droits d’auteur
© 2017 Service de Consultation et d’Aide pour troubles de l’Attention, de la Perception et du développement Psychomoteur
Photos:
- 101 Studios – L-4620 Differdange – www.101.lu
- Marianne VALENTIN
- SCAP